Le prêt à taux variable

Résumé

Les prêts à taux variable sont des prêts dont le taux varie en fonction d'un indice de référence. Certains prêts peuvent être soumis à une double indexation.

Les taux variables sont généralement moins élevés que les taux fixes car ils sont indexés sur un indice à court terme, souvent le Tibeur (également appelé EURIBOR) à 3 mois ou 1 an. Toutefois, il faut distinguer le taux d'appel (ou taux de départ) du taux véritable du prêt après application du mécanisme de révision.

Les variations du taux peuvent avoir un effet sur le montant de l'échéance ou sur la durée du prêt:

Dans le premier cas, l'augmentation ou la baisse du taux entraîne une augmentation ou une baisse du montant des échéances mais la durée du prêt fixée dans le contrat reste la même.
Dans le second cas, l'échéance reste identique mais la baisse ou la hausse du taux d'intérêt entraîne une augmentation ou une diminution de la durée.

Note :

Les relevés adressés à l'emprunteur doivent indiquer le taux effectif (TEG) précis applicable lors de l'échéance concernée. Le caractère automatique de la variation du TEG en fonction de la modification du taux de base ne peut pas remettre en cause cette obligation. Depuis le 1er octobre 2008, et pour l'ensemble des prêts à taux variable, le prêteur est tenu, une fois par an, de porter à la connaissance de l'emprunteur le montant du capital restant à rembourser.

Calcul du taux

La révision du taux correspond à l'indice de référence auquel on ajoute la marge que prend la banque pour sa rémunération et se couvrir contre le risque de non-paiement. Cette marge varie selon les établissements de crédit entre 1 % et 2 %.

Cas Pratique :

M. Dupont souscrit un prêt à taux révisable en juillet 2001 au taux d'appel de 3,6 %. Ce taux est révisé chaque année en fonction du Tibeur auquel la banque applique une marge de 1,8 %. En novembre 2008, le Tibeur à 6 mois est à 4,3030. Le nouveau taux du prêt s'élève donc à 4,3030 + 1,8 = 6,103 %.

Ainsi, le taux d'appel du prêt est, généralement, assez éloigné du taux après révision. Le client ne peut évidemment pas négocier l'indice de référence du prêt. Mais, il peut, en revanche, négocier la marge que prend l'établissement de crédit.

Taux "capé"

Les prêts à taux révisable peuvent être "capés", c'est-à-dire comporter un taux plafond (de 1 à 3 %) déterminé contractuellement en début de prêt.

Le "capé" est déterminé par rapport au taux d'appel et s'applique en cas de hausse du taux. Il est, généralement de 0,30 à 0,50 % plus cher que le prêt révisable "pur".

Cas Pratique :

M. Durand souscrit un prêt à taux révisable indexé sur le Tibeur à 3 mois et comportant une marge de 1,5 %. Le taux d'appel du prêt s'élève à 3,6 % capé à + 2, - 2.

Lors de la première révision du taux, le Tibeur est à 3,335. Le nouveau taux d'intérêt applicable s'élève donc à : 3,335 + 1,5 = 4,835 %.

Le taux d'intérêt ne peut dépasser 5,6 % car il est capé à + 2 par rapport au taux d'appel (3,6 + 2 = 5,6 %).

Par conséquent, le taux d'intérêt est limité à 5,6 % et ce, même si le mécanisme de révision avait entraîné l'application d'un taux plus élevé.

Le "capé" constitue une sécurité pour l'emprunteur qui peut bénéficier des éventuelles baisses des taux d'intérêts en cours de prêt tout en limitant le risque à la hausse. Mais, il peut également être désavantageux dans la mesure où la baisse du taux est, également, limitée.

Lorsque la révision du taux se traduit par une variation de la durée du prêt, l'emprunteur peut exiger lors de la conclusion du contrat la fixation d'une durée maximale.

Prêt comportant une double indexation

Certains établissements ont élaboré des prêts comportant une double indexation : l'échéance est indexée sur un indice de référence, tandis que le taux obéit à un mécanisme de révision classique. Les révisions du taux et de l'échéance sont indépendantes l'une de l'autre.

Ainsi, l'échéance peut varier à la hausse ou à la baisse en fonction de l'indice de référence tandis que la révision du taux entraîne parallèlement une augmentation ou une diminution de la durée du prêt.

Le recours à ce type de prêt est déconseillé. En effet, l'emprunteur se trouve face à un double risque qu'il ne peut absolument pas maîtriser:

D'une part, l'échéance du prêt est appelée à augmenter progressivement,
D'autre part, la durée du prêt peut éventuellement s'allonger également.

Le coût de ce type de prêt peut donc être très élevé.

Cas particuliers :

Les prêts révisables sociaux ont un taux d'intérêt qui peut être converti en taux fixe et réduit. La progressivité des annuités peut être abaissée ou supprimée en augmentant, le cas échéant, la durée initiale des prêts.

Note :

Les prêts à taux révisable offrent, généralement, la possibilité de passer à un taux fixe. Mais, avant de choisir, il faut tenir compte du coût de cette option, du nouvel indice fixe utilisé, de l'impact sur la mensualité, et de l'indice utilisé à la date de mise en place du prêt.